Mentions légales
Maître-soumise.Bretagne (maitre-soumise.fr) est un site personnel permettant la publication de textes, photos et vidéos entre personnes dans le but de connaissance, de renseignement et de rencontres virtuelles et réelles consentante.
Les fonctionnalités du site, la dépose des annonces, ainsi que les prestations sont gratuites.
Toutes personnes qui accède à ce site, certifie avoir plus de 18 ans, avoir lu les conditions générales d'utilisation et s'engage à les respecter.
Aucune personne de moins de 18 ans ne doit s'impliquer, lire ou divulguer d'informations sur ce site. Ce site n'est pas destiné à être consulté par des mineurs ou des personnes de moins de 18 ans. Les informations, les articles et les services ne sont pas destinés à être utilisé ou pratiqué par des mineurs ou des personnes de moins de 18 ans. En accédant à ce site, en effectuant des demandes, téléchargement ou demande d'information, vous acceptez d'avoir plus de 18 ans.
Politique de confidentialité
Mon engagement à la vie privée :
Votre vie privée est très importante pour moi. Ma politique de confidentialité a été élaborée dans le cadre de mon engagement à combiner des informations et des services de qualité avec l'intégrité dans mes relations avec nos utilisateurs. La politique est conçue pour vous aider à comprendre à utiliser et protégeant les informations personnelles que vous me fournissez et pour m'aider à prendre des décisions éclairées lors de l'utilisation de mon site et des produits et des services.
Mon avertissement est clair et visible, aucune utilisation de mon site n'est prévue par des personnes de moins de 18 ans. Toutes personnes qui viennent avec une personne de moins de 18 ans sur le site, ou si une personnes non adulte se balade sur le site, je dégage toutes responsabilités et toutes implications en cas de problème.
En cas de mineurs qui circule sur ce site, qui passe une annonce en se faisant passer pour des adultes, ceci est considéré comme un acte volontaire de vouloir mentir et cacher son age. Le site et le propriétaire est dégagé de toutes responsabilités si la vérité est tronquée. Toutes informations, contacts seront fait volontairement par les participants majeur.
Transaction et argent :
- Aucune carte de crédit, échange d'argent ou transaction financière ne sera demandés et cela restera interdit.
- Aucune publicité, ou mail reçu au nom du site, ne sera pour de l'argent ou une transaction financière.
- En cas de demande d'argent d'un partenaire, je dégage toutes responsabilités. Veuillez noter que je ne vous demanderez JAMAIS d'informations sensibles financières, ou sur votre carte de crédit ou toute autre information personnelle par e-mail, pour des transactions.
- En cas de contact entre membres, toutes informations échanger entre-deux sera de leurs responsabilités.
Clause de non-responsabilité
VOTRE UTILISATION DE NOTRE SITE SIGNIFIE QUE VOUS ACCEPTEZ LES PRATIQUES ÉNONCÉES DANS CETTE POLITIQUE.
EN VENANT SUR CE SITE VOUS ACCEPTEZ DE LIRE LES ARTICLES, LES PRATIQUES ET LES INFORMATIONS, MEME SI CELA VOUS CHOQUE. TOUTES INFORMATIONS DOIS RESTER SUR CE SITE ET VOUS ACCEPTEZ DE LIRE LES INTERDITS, LES TABOUS, LES FANTASMES ET LES PRATIQUES INDIQUEES.VOUS ACCEPTEZ D'AVOIR L'ESPRIT OUVERT ET ILLIMITES QUE CE SOIT DE LA FICTION OU LA RÉALITÉ.CETTE POLITIQUE PEUT ÊTRE MODIFIÉE À TOUT MOMENT À LA DISCRETION DE MAITRE-SOUMISE.FRSI JE DOIS METTRE À JOUR CETTE POLITIQUE, NOUS PUBLIERONS LES MISES À JOUR SUR CETTE PAGE DE NOTRE SITE WEB.VOTRE UTILISATION CONTINUE INDIQUE VOTRE ACCORD AVEC LES CHANGEMENTS.CETTE POLITIQUE A ÉTÉ RÉVISÉE LE 18 JUIN 2026.
EN CAS DE PARTICIPATION DE VOTRE PART, DE DEMANDE D'INFORMATION OU DE DEPOSE D'ANNONCE, VOUS ACCEPTEZ LES TERMES, LES REGLES ET LE FONCTIONNEMENT DE CE SITE, AINSI QUE TOUT PARTICIPANT.
Comment est stocker vos informations
Vos informations sont stockées sur le serveur de listes qui est privée. Vos informations ne sont accessibles qu'a la personne qui gérer ces listes, donc moi seul, afin d'envoyer des e-mails à ceux qui souhaitent recevoir les newsletters de "maitre-soumise.fr" et lors d'envois de mail quand un contact avec un autre membre ou des échanges d'informations sont nécessaires. Toutes les newsletters qui vous sont envoyées par le site, incluent un lien de désabonnement. Vous pouvez vous désabonner à tout moment de nos newsletters. Veuillez accorder un délai raisonnable pour le faire.
Les prestations personnalisées.
Les prestations personnalisées, les pratiques sont acceptés par les participants, cela n'est pas une obligation et il accepte en toute conscience les conditions des prestations.
Obligations de site
Le site assure à distance et par voie électronique la fourniture d'un Service communautaire a des fins de rencontres virtuelles via des services de communications électroniques et d'hébergement du contenu de ses Membres, sous leur pleine et entière responsabilité. L'activité et les pratiques des membres ne recouvre pas l'organisation de rencontres "réelles" ni la fourniture d'un accès au réseau Internet. En conséquence, n'a pas pour obligation légale d'identifier les Membres, les participants et doit faire confiance leurs réponses et bonnes fois.
Relation entre membres.
En cas de dépose d'annonce ou d'une réponse z une annonce, les participants s'engage a d'échanger leur adresse mail, sans se connaître. Cela est fait volontairement et sans contrainte. En cas de suppression d'annonce, toutes les données seront supprimés et détruite dans un délai raisonnable. Après 365 jours, après la dépose d'une annonce, l'annonce sera retirée et détruite, ainsi que toutes informations et documents (mail, photos, informations...). Les participants d'annonce ne sont pas obligées de répondre ou poursuivre une relation ou un contact avec un autre membre. Il est important de prendre certaines précautions lors de rencontres avec un autre Membre. Maitre-soumise.fr dégage toute responsabilité lors de rencontre entre Membres, ou visiteur, sur site ou en extérieur ou lors de rencontres entre Membres et/ou non-membres, suite à l'utilisation du site, réponse d'une annonce et des Services. Par ailleurs, lors d'une première rencontre physique, il est recommandé de prévenir une personne proche et de préférer un lieu public (café, restaurant, etc.). La première rencontre doit se faire dans un lieu public et vous ne serez pas obliger de poursuivre la relation ou la discussion et aussi vous avez la possibilité de dire Non a cette personne. Dans ce cadre, le site rappelle à ses Membres qu'il leur est interdit d'indiquer ou de divulguer auprès d'autres Membres des informations permettant leur identification (hormis leur pseudo de Membre), telles que nom de famille, adresse postale et/ou électronique, téléphone, aux autres Membres de BDSM par l'intermédiaire des Services. En cas de membre qui se connaissent dans la vie ou de vu, il est demander de garder le secret et de respecter leurs vies privées et leurs choix de vie.
Obligations Fondamentales
Le Membre a pour Obligations Fondamentales de :
• Ne pas utiliser "maitre-soumise.fr" à des fins professionnelles ou commerciales (prospection, racolage ou prostitution) ou non privées, ni de photos de personnes manifestement mineures.
• Ne poster, n'indiquer ou ne diffuser sous quelque forme que ce soit que des informations ou contenus conformes à la réalité.
• Ne pas tenir ou proférer des propos ou diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus contrevenant aux droits d'autrui ou à caractère diffamatoire, injurieux, incitant à la violence non mutuellement consentie, politique, raciste ou xénophobe et de manière générale tout contenu contraire à l'objet du site, aux lois et règlements en vigueur, aux droits personnes.
En particulier, les photos et toutes informations, données ou fichiers, fournis par un Membre à maitre-soumise.fr doivent se rapporter exclusivement au Membre ou, s'ils se rapportent à un tiers, avec son autorisation exprès et sous la responsabilité exclusive du Membre concerné. Le site de réserve le droit de modifier la photo d'un profil (cachant tête ou sexe...) ou de refuser une photo en cas de doute.
• Ne mentionner publiquement sur le site "maitre-soumise.fr" aucune information personnelle (adresse électronique, adresse postale, téléphone, etc.) pouvant permettre à un Membre de contacter un autre Membre sans utiliser le site.
• Ne pas poster, indiquer, ni diffuser sous quelque forme que ce soit des informations ou contenus ayant pour effet de diminuer, de désorganiser, d'empêcher l'utilisation normale des Services, d'interrompre et/ou de ralentir la circulation normale des communications entre les Membres par l'intermédiaire des Services, tels que des logiciels, virus, bombes logiques, envoi massif de messages, etc.
"maitre-soumise.fr" se réserve le droit de supprimer les messages qui sont envoyés massivement par un Membre afin de préserver une qualité d'utilisation normale du Service auprès des autres Membres.
"maitre-soumise.fr" peux supprimer tout message qui n'est pas dans les valeurs du site.
• Ne pas poster, indiquer, ni diffuser sous quelque forme que ce soit des informations ou contenus intégrant des liens vers des sites tiers qui auraient un caractère illégal, contraires aux bonnes mœurs et/ou non conformes à l'objet de "maitre-soumise.fr"
• Utiliser ses mots de passe et/ou identifiants selon leur stricte finalité d'authentification aux Services. A cet égard, le Membre ne doit pas, sans que cette liste ne soit limitative, communiquer, diffuser, partager, rendre accessible, de quelle que façon que ce soit, ses mots de passe et/ou identifiants à tout tiers.
• S'assurer du caractère licite et non préjudiciable de la communication à "maitre-soumise.fr" des données personnelles de ses proches. Le Membre doit ainsi s'assurer du consentement préalable de ces proches à la réception, du fait du Membre, d'un courrier électronique de la part de "maitre-soumise.fr".
• Utiliser les Services conformément à la finalité décrite dans les présentes Conditions d'Utilisation.
Le manquement aux Obligations Fondamentales ainsi définies constitue un manquement grave du Membre à ses obligations.
Vie privée et protection des données du Membre
Certaines informations, indications ou contenus (photographies) que les Membres peuvent fournir à titre facultatif sont susceptibles, sous la responsabilité du Membre concerné, de révéler l'origine ethnique du Membre, sa nationalité, sa religion et/ou ses orientations sexuelles. En fournissant de telles informations, toutes facultatives, le Membre concerné manifeste son souhait et, par conséquent, son consentement explicite au traitement de ces données dites "sensibles" par "maitre-soumise.fr" et en prend librement la responsabilité exclusive. Chaque Membre peut, en remplissant le formulaire contact, en prenant le soin d'indiquer ses identifiants personnels, accéder ou demander à accéder aux informations le concernant pour les faire modifier ou supprimer ou en interdire telle ou telle utilisation par le site. Nous sommes susceptibles de vous faire parvenir sous réserve de votre libre accord préalable et informé lors de votre inscription et sauf si vous vous y opposez ultérieurement, sans frais autres que la transmission de la demande lors votre inscription ou à tout autre moment, des offres promotionnelles de certaines des prestations.
.
Propriété intellectuelle
Les contenus diffusés sont de deux types distincts dont sont la propriété intellectuelle et responsabilités diffèrent notoirement : les contenus diffusés par "maitre-soumise.fr, les contenus diffusés par les Membres.
Contenus diffusés par "maitre-soumise.fr"
Les marques (notamment du site), les logos, les graphismes, les photographies, les animations, les vidéos et les textes contenus sur le site qui ne sont pas publié par les Membres mais par "maitre-soumise fr" sont la propriété intellectuelle de "maitre-soumise.fr" ou d'autres articles ou de site d'internet et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans l'autorisation expresse du site ou de ses partenaires, sous peine de poursuites judiciaires. Les droits d'utilisation concédés par le dite au Membre sont réservés à un usage privé et personnel dans le cadre du site. Toute autre utilisation par le Membre est interdite sans l'autorisation de "maitre-soumise.fr". Le Membre s'interdit notamment de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer de quelque façon que ce soit les Services, les pages du site, ou les codes informatiques des éléments composant les Services et le site "maitre-soumise.fr".
Contenus diffusés par les Membres*
"maitre-soumise fr" n'acquiert aucun droit de propriété sur le Contenu du Membre. Dès lors que le Membre rend accessible son Contenu à d'autres utilisateurs (individuellement ou par groupe), il déclare accepter que ceux-ci disposent, à titre gratuit et à des fins exclusivement personnelles, de la faculté de visualiser et partager le Contenu sur le site ou à partir de "maitre-soumise.fr", sur d'autres supports de communications électroniques (notamment, les téléphones mobiles) et ce, pendant toute la durée de l'hébergement du Contenu sur le site. En diffusant volontairement informations personnelles et photographies, le membre accepte. L'utilisation de ses informations et la diffusion a d'autres endroits et heures sur le site "maitre-soumise fr". Cela pourrais être par exemple la mise en avant de ce membre dans la case "membre a l'honneur" en première page.
En outre, pendant la durée de l'hébergement de du Contenu du Membre et dans le strict cadre des fonctionnalités permettant de rendre accessible le Site via internet ou d'autres supports de communications électroniques, le Membre autorise à reproduire/représenter son Contenu et, en tant que de besoin, en adapter le format à cet effet. Le Membre est par ailleurs informé que, compte tenu des caractéristiques intrinsèques de l'internet, les données transmises, notamment son Contenu, ne sont pas protégées contre les risques de détournement et/ou de piratage, ce dont "maitre-soumise.fr" ne peut vérifier ou ne saurait être tenus responsables. Il appartient au Membre, le cas échéant, de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ces données. Si une usurpation est déclaré, un contrôle par le site sera effectué et le membre, ainsi que les annonces seront suspendu. En cas de doute ou de l'usurpation avérée, l'annonce ou le membre sera supprimé. Le membre, comme la personne déclarant l'utilisation de son image, devront justifié de leur identité.
Responsabilité et garantie
Fonctionnement du site "maitre-soumise.fr" et des Services
Pour utiliser les Services, le Membre doit posséder un équipement des logiciels et des paramétrages nécessaires au bon fonctionnement de site. Attention, pour une utilisation complète du site vous devrez disposer de logiciels Adobe flash à jour. Dans ces conditions, "maitre-soumise fr" n'est pas responsable d'un non fonctionnement, d'une impossibilité d'accès, ou de mauvaises conditions d'utilisation du site imputables à un équipement non adapté, à des dysfonctionnements internes au fournisseur d'accès du Membre, à l'encombrement du réseau Internet, et pour toutes autres raisons extérieures à "maitre-soumise.fr" informera ses Membres préalablement à une opération de maintenance ou de mise à jour.
Informations et contenus fournis par les Membres
Les informations fournies par un Membre à "maitre-soumise.fr" doivent être exactes et conformes à la réalité. Les conséquences de leur divulgation sur sa vie et/ou celle des autres Membres sont de la responsabilité exclusive du Membre concerné. Le Membre prend l'initiative de divulguer et de diffuser via le site, des informations, données, textes, contenus et images le concernant. En conséquence, il renonce à tout recours à l'encontre de site, notamment sur le fondement de l'atteinte éventuelle à son droit à l'image, à son honneur, à sa réputation, à l'intimité de sa vie privée, résultant de la diffusion ou de la divulgation d'informations le concernant dans les conditions prévues par les présentes, notamment par l'article "Vie privée et protection des données du Membre", dans la mesure où le Membre a préalablement, librement et explicitement consenti à une telle divulgation du fait de son inscription au Service et en application des présentes Conditions d'Utilisation.
Le site "maitre-soumise.fr" ne peux pas vérifier l'exactitude des informations que diffuse ses membres ou des données transmises ou récupérer auprès d'autres site. Il est possible, que des informations, des données viennent de l'IA et/ou soit fantastique, non reel. C'est au lecteur et au membre de se faire une idée, mais le site "maitre-soumise.fr" ne pourra pas être tenue pour responsable. "maitre-soumise.fr" ne peut être tenue pour responsable de (et des conséquences de) l'exactitude ou de l'inexactitude des informations et contenus fournis par les autres Membres, les visiteurs du Site et/ou le Membre lui-même. Les données récupérer par les membres, les sites visités pourront avoir des inaptitudes ou voir fantaisie.
De même, le site ne peut être tenue pour responsable des contenus diffusés par un Membre susceptibles de contrevenir aux droits d'un ou plusieurs autres Membres ou des tiers et dont "maitre-soumise.fr" rapporterait la preuve qu'elle n'en aurait pas été informée par un Membre ou par un tiers ou n'en aurait pas eu une connaissance effective et préalable ou qu'elle n'aurait pas commis de faute dans l'exécution de ses obligations contractuelles. Si un membre est reconnu par une personne qu'elle côtoie (ami(e), voisin, famille... Ou inconnu dans la rue, le site "maitre-soumise.fr ne pourra pas être tenu responsable, si la photo est diffuser par lui ou un tier sur le site. Le contrôle du profil a 100% n'est possible. Le site "maitre-soumise.fr" a pris un système de sécurité pour assurer un minimum de contrôle. Les profils peuvent volontairement envoyer une photo de contrôle au site, mais l'utilisation de l'IA rend difficile le contrôle a 100% de la véracité des données transmises. Le contrôle et uniquement sur volontariat est un élément pour indiquer aux autres utilisateurs de la bonne fois des membres et de démontrer que le site propose un contrôle, même si cela peut être obsolète. "maitre-soumise.fr", ne pourra voir sa responsabilité engagée par un Membre que dans l'hypothèse où la preuve certaine et définitive serait établie d'une faute commise par le site ou par l'un de ses prestataires intervenant dans l'exécution des obligations contractuelles de "maitre-soumise.fr", ayant causé au Membre un dommage effectif et direct.
Aucune demande de dommage et intérêt ne pourra être réclamé quoiqu'il arrive, le site se décharge de toute responsabilité, que ce soit le distributeur, le créateur ou un membre. La qualité du Service de rencontres de "maitre-soumise.fr" exigée tant par le site que par ses Membres, implique le respect d'une certaine éthique dans l'expression et le comportement des Membres, le respect des droits des tiers, ainsi que le respect des lois et règlements en vigueur. Au service de cette exigence de qualité, de responsabilité individuelle et d'éthique, le site permet à tout Membre de lui signaler sur le site "maitre-soumise.fr" les données (photographie, texte, vidéo), les comportements ou les propos d'un Membre qui lui paraissent porter atteinte aux lois et règlements en vigueur, à l'image ou à l'objet du Service du site ou aux droits d'un tiers.
En conséquence, les Membres reconnaissent et acceptent que les données qu'ils fournissent, des qu'il transmette les données ainsi que leurs comportements ou leurs propos via le Service sont susceptibles de faire l'objet d'un signalement par d'autres Membres et d'une modération et/ou d'un contrôle par "maitre-soumise.fr", sur la base de critères d'appréciation objectifs. Dans l'hypothèse où ce signalement ou ce contrôle révéleraient la violation par un Membre des lois et règlements en vigueur ou de ses obligations contractuelles.
Les informations, les images transmises par le membres sont volontaires et non contrainte et donc le site ne pourra pas être tenu responsable. Dans le cas où la responsabilité du propriétaire du site sous le pseudo "maître Brain" ou du site "maitre-soumise.fr" serait recherchée à raison d'un manquement par un Membre aux obligations qui lui incombent aux termes de la loi ou de ces Conditions d'Utilisation, ce dernier s'engage à garantir, contre toute condamnation prononcée à son encontre trouvant son origine dans le manquement imputé au Membre.
Résiliation
Chaque Membre peut mettre fin à son inscription à "maitre-soumise.fr" en demandant la clôture de son compte à tout moment auprès du site, mais également il peut demander une modification de ses informations ou même la suppression de son annonce, sans frais autres que ceux liés à la transmission de sa demande et sans motif, en envoyant une demande de clôture, via la message.
Un délai de 14 jours pourra être demandé pour la clôture ou la modification de toute demande. Suivant la demande de modification, des informations complémentaires pourront être demandé pour vérifier la véracité des informations ou l'importance de la modification.
Les histoires et confidences sur le site.
"maitre-soumise.fr" propose des confidences ou histoire proposé par les membres, cela peut être réel ou fictives. Le site ne peut vérifier la véracité des données. Lors de la transmission des histoires, les prénom, voir les lieux, seront volontairement modifier pour le respect de la vie privée. Toute ressemblance a une histoire vécu ou une personne ne pourra être établie ou même rapporter. Les histoires transmises par "Maître Brain" ne pourra pas avoir de concordance avec une personne ou un évènement réel. Il pourra s'il le souhaite raconter des histoires fictives.
Convention entre le Membre et "maitre-soumise.fr"
Ces Conditions d'Utilisation constituent un contrat régissant les relations entre le Membre et "maitre-soumise fr". Elles annulent et remplacent toutes les dispositions antérieures non expressément visées ou annexées et constituent l'intégralité des droits et obligations du site et du Membre relatifs à leur objet. Tous membres acceptent volontairement la diffusion d'information personnelle et sensible, les photos et vidéos, transmis par le membre volontairement et en toutes connaissances de cause. Le Maître Brain et le site "maitre-soumise.fr" peuvent utiliser jouir des données transmises par le membre et cela en toutes connaissances de cause. Les données pourront être utiliser sur le site a des fins de diffusions et d'amélioration de celui-ci. Toutes informations volées, transmises volontairement par le membre ou copier a des fins personnes ne pourra pas tenir responsable le site ou son propriétaire Maître Brain.
Droit applicable - attribution de juridiction
Ces Conditions d'Utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français, la langue d'interprétation étant la langue française en cas de contestation sur la signification d'un terme ou d'une disposition des présentes Conditions d'Utilisation.
Le Maître Brain et le site "maitre-bretagne.fr" ne pourront porter la responsabilité et les dommages qui pourrait se produire. Toutes personnes qui accède a ce site, connait et accepte les règles, le comportement et les conditions du contrat. Les membres qui diffuse volontairement sur le site données, photos, vidéos et histoires le font en toute conscience et sans contrainte du site "maitre-soumise.fr" et du "Maître Brain".
Politique de confidentialité et données sensibles
.Tous les contenus publiés dans ce site sont la propriété de "maitre-soumise fr" et de "Maître Brain" et cela pourra être utilisé sur le site comme le Maître Brain le souhaite.
S’il advenait que la source d’un contenu dans le site soit erronée ou manquante, svp nous en faire part. L'erreur est humaine et je m'engage a rectifier dans un délai correct de 30 jours toutes demandes ou informations, une fois la demande réceptionnée. Le site "maitre-soumise.fr" fait l’analyse des données de fréquentation du site, de même que des données servant aux opérations administratives et marketing.
Les données transmises par les membres
Nous réceptionnons et gardons tout mails, informations, données transmises par un membre physiques. Des données IA peuvent être créer volontairement ou non, pour la survie du site et le fonctionnement. Les donnees sensibles des membres garder pendant une durée de 365 jours sont :
-
Les données sensibles transmis volontairement.
-
Les photos, vidéos transmis.
-
Les histoires transmises .
-
Les messages et boîtes mails transmises.
-
Les numéros de téléphone, les adresses postales ne seront pas transmises, ni garder en mémoire.
En cas de demande de suppression des données, d'une information ou d'une photos par exemple, cela sera supprimé dans un délai maximum de 30 jours, des réceptions de la demande. Aucune informations ou données préciser dans la demande de suppression ne sera garder en mémoire, même si cela fait moins de 365 jours.